En tant que Snowbird québécois, vous savez à quel point il est important de surveiller le nombre de jours passé aux États-Unis. Vous voulez suivre attentivement la quantité de temps que vous passez de l’autre côté de la frontière, pour éviter à tout prix d’être considéré comme un résident américain par l'Internal Revenue Service (IRS).
Pourquoi est-il si complexe de suivre votre durée de séjour aux États-Unis?
Si quelqu'un dans votre entourage vous a affirmé que la règle est simple, qu'il suffit de ne pas dépasser 183 jours aux États-Unis dans une même année pour éviter d’être considéré comme résident fiscal américain, cette affirmation est en fait une simplification excessive. La réalité est beaucoup plus complexe.
Le calcul prend en compte non seulement l'année en cours, mais aussi les deux années précédentes. Ce processus est basé sur un « Rolling calendar » plutôt que sur une année civile traditionnelle. Autrement dit, vous devez examiner une période de trois ans, en comptant les jours passés aux États-Unis selon une formule spécifique qui ne se réinitialise pas au 1er janvier de chaque année.
Cette méthode de calcul, qui intègre les jours passés aux États-Unis sur une période de trois ans, rend la gestion de votre séjour beaucoup plus délicate. Il n’est donc pas surprenant que les calculs puissent sembler déroutants et que le total des jours ne retombe pas nécessairement à zéro.
Pour éviter les erreurs et garantir votre conformité, il est crucial d’utiliser des outils adaptés et de suivre de près votre durée de séjour aux États-Unis.
Évitez les surprises fiscales en calculant correctement vos jours aux États-Unis
Pour des raisons fiscales, le calcul des jours passés aux États-Unis est loin d'être une mince affaire. Ce calcul repose sur ce que l'IRS appelle le « Test de présence » (IRS Substantial Presence Test), un mécanisme complexe qui détermine si vous êtes considéré comme résident américain aux yeux de la législation fiscale.
Pour être considéré comme résident fiscal américain, vous devez répondre aux critères suivants :
Être présent aux États-Unis pendant au moins 31 jours au cours de l'année en cours,
ET
Cumuler 183 jours sur une période de trois ans, qui inclut l'année en cours ainsi que les deux années précédentes. Le calcul se décompose comme suit :
● Tous les jours où vous étiez présent dans l'année en cours, et
● 1/3 des jours où vous étiez présent dans la première année précédant l'année en cours, et
● 1/6 des jours de présence de la deuxième année précédant l'année en cours.
De nombreux snowbirds se tournent vers des fichiers Excel pour suivre leur présence aux États-Unis, mais ce processus peut rapidement devenir un casse-tête, surtout si vous faites souvent des allers-retours.
Il est donc crucial de rester vigilant et de bien comprendre comment ces calculs sont effectués pour éviter toute complication avec l'IRS.
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Découvrez cette application mobile pour Android, iPhone et iPad
La bonne nouvelle, c’est qu'il existe une application mobile gratuite pour simplifier ces calculs! Sur votre téléphone intelligent ou votre tablette, l’application SnowbirdsUS Day Tracker est conçue pour vous faciliter la vie en vous offrant de faire le calcul pour vous! Vous n’avez qu’à vous créer un compte gratuitement et entrer les dates de vos voyages aux États-Unis.
Avec cette app, il vous suffit d'indiquer les dates de début et de fin de chacun de vos séjours aux États-Unis, ainsi que votre destination. Vous pouvez également préciser si chaque voyage est d’ordre personnel ou professionnel pour mieux organiser vos dossiers.
Bon à savoir : cette application est disponible uniquement en anglais pour le moment, il n'y a pas de version française à ce jour.
Ajoutez tous vos voyages dans l’application, et l’app se charge de calculer le nombre de jours restants avant de dépasser le seuil autorisé. Vous pourrez même voir le nombre de jours restants et le pourcentage du seuil des 183 jours déjà utilisé.
Pour obtenir une vue d’ensemble précise, il est également nécessaire de saisir les dates de vos séjours des trois années précédentes, puisque le test de présence substantielle évalue votre présence sur une période de trois ans.
Cette fonctionnalité complète vous assure une gestion claire et efficace de vos déplacements, tout en vous évitant les tracas des calculs manuels.
Sachez facilement si vous dépassez le seuil permis
Si vous dépassez le seuil du test de présence substantielle, l’app vous alerte sur vos obligations légales, notamment en ce qui concerne le formulaire 8840, intitulé « Closer Connection Exception Statement for Aliens ».
Ce formulaire est crucial pour les Snowbirds québécois, car il leur permet de résider aux États-Unis jusqu'à 182 jours par an sans avoir à payer d’impôts américains. Pour en bénéficier, vous devez remplir les critères requis et soumettre ce formulaire à l'IRS avant le 15 juin de l'année suivant celle durant laquelle vous avez été considéré comme résident fiscal.
L’application vous aide à rester informé et à respecter ces exigences, vous offrant ainsi une tranquillité d’esprit précieuse.
La technologie à votre rescousse!
Si vous n’avez pas encore de méthode pour suivre vos jours aux États-Unis, téléchargez gratuitement l’app SnowbirdsUS Day Tracker pour rester informé et éviter de dépasser votre temps permis. Si vous utilisez déjà une méthode de calcul, pourquoi ne pas vérifier vos résultats avec cette application? Vous n’êtes jamais trop prudent!
Et n’oubliez pas d’obtenir votre assurance voyage grâce à une soumission rapide avec soNomad bien avant votre départ, pour rayer cela de votre liste de préparatifs!
Cet article est à titre informatif uniquement et NE constitue PAS un avis juridique, fiscal, comptable ou autre, et ne doit pas être considéré comme tel. Si vous avez besoin de tels conseils, vous devez retenir les services d'un professionnel qualifié pour vous conseiller.